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Après une année 2019 qui devrait battre des records en termes de volume et de prix, le marché immobilier parisien pourrait-il changer de tendance l’an prochain ? Une étude de Proprioo et PriceHubble l’affirme sur la base de plusieurs indicateurs.
Le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi de finances pour 2020, qui a ajouté l'article 13 bis G au texte initialement voté par l'Assemblée nationale.
Le 11 Décembre 2019, le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi de finances pour 2020.
Le 11 Décembre 2019, le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi de finances pour 2020.
Le 11 Décembre 2019, le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi de finances pour 2020.
Le 11 Décembre 2019, le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi de finances pour 2020.
Le 11 Décembre 2019, le Sénat a adopté en première lecture l'article 2 sexie F (nouvel article voté par le Sénat) du projet de loi de finances pour 2020.
Le 11 Décembre 2019, le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi de finances pour 2020.
Le 11 Décembre 2019, le Sénat a adopté en première lecture l'article 2 decies (nouvel article voté par le Sénat) du projet de loi de finances pour 2020.
modification de l’arrêté modifié du 15 décembre 2014 fixant les modèles des formulaires des demandes d’autorisation et d’approbation prévues aux articles L. 111-7-5, L. 111-8 et L. 122-1 du code de la construction et de l’habitation modifié par l’arrêté du 23 juillet 2018.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain du jour de sa publication, à l’exception de Mayotte où ses dispositions entrent en vigueur six mois après cette date.