Utilisé à bon escient, le démembrement de la clause bénéficiaire d’un contrat d'assurance vie est une technique patrimoniale très puissante. Mais elle n’est pas adaptée à tous les épargnants. Mode d’emploi.
Formule née dans les années quatre-vingt, le démembrement de la clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie est souvent mis en avant pour des raisons fiscales.
«Vigilance toutefois car il n’y a pas d’enjeu pour de petits patrimoines», prévient Gilles Étienne, directeur associé de Cyrus Conseil.
Environ 90% des successions en ligne directe sont exonérées de droits. Aucune optimisation fiscale n’est alors nécessaire. «En réalité, seuls les clients qui disposent d’un patrimoine important y trouveront leur compte», observe Bertrand Manuel, ingénieur patrimonial au sein du Groupe le Conservateur. Comment fonctionne cet instrument patrimonial ? Dans quels cas se laisser tenter ? Les réponses du Revenu.
